PREMIERE CHAMBRE

Chambre de l’immobilier

Première chambre section « A »

Section A1

Collégiales

3^ème lundi matin du mois à 9H000 : salle 1.11

1^er , 2^ème , 3ème et 4^ème mardis après-midi du mois à 14H00 : salle 1.11

Rapporteurs

4^ème mardi du mois à 9H30 : salle 1.18

3^ème mercredi du mois après-midi à 14h15: salle 1.58

2^ème lundi matin du mois à 8H45 : salle 1.62

Section A2

Collégiales

Les 4 premiers mardis matin du mois à 8H45 : salle 1.11

1^er Jeudi matin du mois à 8H45 : salle 1.11

Rapporteurs

3^ème et 4^ème lundis matin du mois à 8H45 : salle 1.62

2^ème jeudi matin du mois à 8H45 : salle1.62

Chambre des contrats, de la responsabilité et de la réparation civile

Première chambre « B »

Collégiales

Les 4 premiers mardis après-midi du mois à 14 H30 : salle 1.60

3^ème et 4^ème mercredis matin du mois à 8H30 : salle 1.18

Rapporteurs

1^er et 2^ème mercredis matin du mois à 10H00 : salle 1.17

4ème lundi après-midi du mois à 14H00 : salle 1.62

1^er et 2^ème lundis du mois à 8H30 : salle 1.17

Première chambre « D »

Collégiales

2^ème et 4^ème mardis matin du mois à 9H00 : Salle 1.60

Les 4 premiers mercredi du mois après-midi à 14H00 : Salle 1.60

Rapporteur

1^ème et 2^ème lundis matin du mois à 9H30 : salle 1.38

3^ème et 4^ème lundis matin du mois à 9h30 : Salle 1.17

Chambre de la famille

Première Chambre sections C

Section C1

Collégiales

Les 4 1ers mardis après-midi du mois à 14H15 : salle 1.62

Rapporteurs

2^ème et 4^ème lundis après-midi du mois à 14H15 : Salle 1.62

3^ème et 4^ème mardis matin du mois à 9H15 : salle 1.17

1^er et 3^ème jeudi après-midi du mois à 14H15 : salle 1.62

Section C2

Collégiales

Les 4 premiers mercredis du mois à  9H15 : salle 1.60

Rapporteurs

1er mardi matin du mois à 9H15 : salle 1.17

3^ème et 4^ème jeudis matin du mois à 9H15 : salle 1.60

2^ème et 4ème jeudis après midi du mois à 14H15 : salle 1.62

2^ème et 3^ème jeudis après midi du mois à 14H00 : salle 1.73

Chambre des urgences et de l’exécution

Cinquième chambre

Section A

Collégiales

4 premiers lundis après midi du mois à 14H00 : salle 1.60

3^ème mardis matin du mois à 9H00 : salle 1.62

4 premiers jeudis matin du mois à 9H00 : salle 1.58

Rapporteurs

1^er,2^ème et 4^ème mardis matin du mois à 8H30 : salle 1.62

3^ème mercredi après-midi du mois à 14H00 : salle 1.62

1^er jeudi après-midi du mois à 14H00 : salle 1.73

La formule "magistrat rapporteur" lorsqu'elle est utilisée pour certaines audiences de la chambre sociale et de la 5ème chambre civile, doit être comprise comme s'appliquant au "magistrat chargé d'instruire l'affaire".

Section B  Attributions de la Première Présidente

Appels des ordonnances de taxes : 2ème et 4ème jeudis après-midi du mois à 14H00 : salle 1.60

Recours en matière d’honoraires d’avocats et recours relatifs à la rémunération des techniciens : les 2^ème et 4ème jeudis après-midi du mois à 14H00 : salle 1.60

Indemnisation des personnes détenues : jeudi matin à 9H00, en fonction du nombre d’affaires salle 1.11

Référés du Premier Président : tous les mercredis matin à 9H00 : salle 1.62

Chambre spéciale des mineurs

Assistance éducative

Collégiales

1er vendredi matin du mois en l'absence d'audience pénale et 2^ème vendredi matin du mois à 8H30 : salle 1.38

Rapporteur

3^ème jeudi matin du mois à 9H00 : salle 1.17

Chambre commerciales

Deuxième chambre

Collégiales

4 premiers mardis après-midi du mois à 13H45 : salle 1.58

1^er , 2^ème et 3^ème jeudis après-midi du mois à 13H45 : salle 1.11

Rapporteurs

2^ème, 3^ème et 4ème mercredi matin du mois à 8H45 : salle 1.11

Chambre sociale

Quatrième chambre

Section A

Collégiales

2ème et 4ème mardis matin du mois à 9H00 : salle 1.73

1er et 3ème merdredis matin du mois à 9H00 : salle 1.73

Les 4 premiers jeudis matin du mois à 9H00 : salle 1.60

Rapporteurs

1er et 2ème mardi après-midi du mois à 13H30 : salle 1.73

Section B

Collégiales

Les 4 premiers lundis matin du mois à 9H00 : salle 1.60

1er et 3ème mardis matin du mois à 9H00 : salle 1.73

2ème et 4ème merdredis matin du mois à 9H00 : salle 1.73 (délibéré 3.01)

Rapporteurs

3ème et 4ème mardi après-midi du mois à 13H30 : salle 1.73

Chambre correctionnelle

Troisième chambre

Section A

Collégiales

Tous les mardis, mercredis et jeudis après-midi du mois à 14H00 : salle 1.18

Section B

Collégiales

Les 4 premiers jeudis matin du mois à 8h30 : salle 1.18

Section C

Juge unique

1^er mercredi matin du  mois à 8H30 : salle 1.18

Chambre de l'application des peines

Collégiales

Formation ordinaire :

2ème et 4ème mercredi matin du mois à 8H30 : salle 1.38

Chambre de l’instruction

Collégiales

Tous les mardis matin du mois à 8H30 : salle 1.38

Tous les jeudis matin du mois à 9H00 : salle 1.38

Chambre spéciale des mineurs
Contenieux pénal

Collégiales

1er vendredi matin du mois à 8H30 ( à défaut d'audience en matière d'assistance éducative) :salle 1.38

Chambre de l’expropriation

3^ème mardi matin du mois à 9H30 : salle 1.60

Cour régionale des pensions militaires d’invalidité

2^ème mardi matin du mois à 9H30 : salle 1.18